CHAPITRE I

INTRODUCTION

1.

But de la partie B

2.

Division de la recherche

3.

Travail de recherche

4.

Rapport de recherche européenne élargi

CHAPITRE II

GÉNÉRALITÉS

1.

Recherche et examen quant au fond

2.

But de la recherche

3.

Documentation de recherche

4.

Rapport de recherche

4.1

Recherches européennes

4.2

Recherches européennes additionnelles

4.3

Recherches européennes complémentaires

4.4

Recherches internationales (PCT)

4.5

Recherches de type international

4.6

Recherches portant sur des demandes nationales

CHAPITRE III

CARACTÉRISTIQUES DE LA RECHERCHE

1.

But de la recherche

1.1

Avis liés au rapport de recherche

1.2

Avis concernant des questions liées à la limitation de la recherche

2.

Étendue de la recherche

2.1

Exhaustivité de la recherche

2.2

Efficacité et efficience de la recherche

2.3

Documents spéciaux à consulter

2.4

Recherche dans des domaines analogues

3.

Objet de la recherche

3.1

Base de la recherche

3.2

Interprétation des revendications

3.3

Revendications modifiées

3.4

Abandon des revendications

3.5

Anticipation des modifications de revendications

3.6

Revendications de large portée

3.7

Revendications indépendantes et revendications dépendantes

3.8

Recherche portant sur des revendications dépendantes

3.9

Combinaison d'éléments dans une revendication

3.10

Catégories différentes

3.11

Objet exclu de la recherche

3.12

Absence d'unité

3.13

Contexte technique

CHAPITRE IV

PROCÉDURE ET STRATÉGIE DE RECHERCHE

1.

Procédure préalable à la recherche

1.1

Analyse de la demande

1.2

Irrégularités de forme

1.3

Documents cités dans la demande

1.4

Abrégé ; classement officiel ; titre de l'invention ; publication

2.

Stratégie de recherche

2.1

Objet de la recherche ; limitations

2.2

Définir une stratégie de recherche

2.3

Exécution de la recherche ; types de documents

2.4

Reformulation de l'objet de la recherche

2.5

État de la technique le plus proche et son incidence sur la recherche

2.6

Fin de la recherche

3.

Procédure postérieure à la recherche

3.1

Établissement du rapport de recherche

3.2

Documents découverts après la clôture de la recherche

3.3

Erreurs dans le rapport de recherche

CHAPITRE V

PRÉCLASSEMENT (ROUTAGE) ET CLASSEMENT OFFICIEL DES DEMANDES DE BREVET EUROPÉEN

1.

Définitions

2.

Préclassement (routage)

3.

Préclassement incorrect

4.

Classement officiel de la demande

5.

Classement en cas de rapports de recherche publiés ultérieurement

6.

Classement lorsque l'objet de l'invention n'est pas clairement défini (par exemple recherche partielle)

7.

Classement en cas d'absence d'unité d'invention

8.

Vérification du classement officiel

CHAPITRE VI

ÉTAT DE LA TECHNIQUE

1.

Généralités

2.

État de la technique ; divulgation orale, etc.

3.

Priorité

4.

Demandes interférentes

4.1

Interférence éventuelle de demandes européennes et internationales

4.2

Droits nationaux antérieurs

5.

Date de référence pour les documents cités dans le rapport de recherche ; date de dépôt et de priorité

5.1

Vérification de la ou des dates de priorité revendiquées

5.2

Documents intercalaires

5.3

Doutes quant à la validité de la revendication de priorité ; extension de la recherche

5.4

Documents publiés après la date de dépôt

5.5

Divulgations non opposables

6.

Contenu des divulgations de l'état de la technique

6.1

Généralités

6.2

Citation de documents correspondant à des documents qui ne sont pas disponibles ou ne sont pas publiés dans l'une des langues officielles de l'OEB

CHAPITRE VII

UNITÉ D'INVENTION

1.

Généralités

1.1

Rapport partiel de recherche européenne

1.2

Invitation à payer de nouvelles taxes de recherche

1.3

Documents pertinents seulement pour d'autres inventions

2.

Procédures en cas d'absence d'unité

2.1

Requêtes en remboursement des nouvelles taxes de recherche

2.2

Décision en matière d'unité d'invention

2.3

Recherche complète malgré une absence d'unité

2.4

Recherche européenne complémentaire

CHAPITRE VIII

OBJETS EXCLUS DE LA RECHERCHE

1.

Généralités

2.

Méthodes de traitement du corps humain ou animal ; méthodes de diagnostic

3.

Impossibilité d'effectuer une recherche significative

CHAPITRE IX

DOCUMENTATION DE RECHERCHE

1.

Généralités

1.1

Organisation et composition de la documentation à la disposition des divisions de la recherche

1.2

Systèmes d'accès systématique

1.3

Listes

2.

Documents de brevet classés en vue d'un accès systématique

2.1

Documentation minimale du PCT

2.2

Autres documents nationaux de brevet

2.3

Demandes de brevet non publiées

2.4

Rapports de recherche

2.5

Classement pour les besoins de la recherche manuelle

2.6

Système de familles de brevets

3.

Collection systématique de documents non-brevet

3.1

Périodiques, comptes rendus, rapports, livres, etc.

3.2

Classement pour les besoins de la recherche manuelle

4.

Documents de brevet disponibles dans le fonds bibliothécaire de l'Office néerlandais de la propriété industrielle (Bureau voor de Industriële Eigendom)

4.1

Collection de documents de brevet classée dans l'ordre numérique

4.2

Classement

4.3

Collection systématique de documents de brevet

4.4

Modalités d'utilisation

5.

Littérature non-brevet accessible en bibliothèque

5.1

Composition

5.2

Mode et lieu de rangement

5.3

Collection de l'Office néerlandais de la propriété industrielle (Bureau voor de Industriële Eigendom)

6.

Documentation de recherche sur les différents sites de l'OEB

6.1

Documentation de recherche électronique

6.2

Documentation de recherche sous forme papier

7.

Documentation de recherche d'offices nationaux effectuant pour le compte de l'OEB des travaux de recherche qui leur ont été transférés

7.1

Documentation de recherche électronique fournie par l'OEB

7.2

Documentation de recherche supplémentaire dans les offices nationaux de brevets

CHAPITRE X

RAPPORT DE RECHERCHE

1.

Généralités

2.

Différents types de rapports de recherche établis par l'OEB

3.

Forme et langue du rapport de recherche

3.1

Forme

3.2

Langue

4.

Identification de la demande de brevet et type du rapport de recherche

5.

Classement de la demande de brevet

6.

Domaines techniques sur lesquels la recherche a porté

7.

Titre, abrégé et figure(s) à publier avec l'abrégé (comme indiqué sur la feuille supplémentaire A)

8.

Limitation de l'objet de la recherche

9.

Documents relevés lors de la recherche

9.1

Identification des documents dans le rapport de recherche européenne

9.1.1

Données bibliographiques

9.1.2

"Documents correspondants"

9.1.3

Langues des documents cités

9.1.4

Rapport complémentaire de recherche

9.2

Catégories de documents (X, Y, P, A, D, etc.)

9.3

Relation des documents avec les revendications

10.

Authentification et dates

11.

Copies à joindre au rapport de recherche

11.1

Généralités

11.2

Version électronique du document cité

11.3

Membres d'une famille de brevets ; le signe "&"

11.4

Revues ou livres

11.5

Résumés, extraits ou abrégés

12.

Transmission du rapport de recherche et de l'avis au stade de la recherche (s'il est établi)

CHAPITRE XI

L'ABRÉGÉ

1.

But de l'abrégé

2.

Contenu définitif

3.

Contenu de l'abrégé

4.

Figure publiée avec l'abrégé

5.

Liste de vérification

6.

Transmission de l'abrégé au demandeur

Chapitre XI - Annexe LISTE DE VÉRIFICATION DESTINÉE À L'EXAMEN DE L'ABRÉGÉ (cf. XI,5)

CHAPITRE XII

L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE

1.

L'avis au stade de la recherche, partie intégrante du rapport de recherche européenne élargi

1.1

L'avis au stade de la recherche

1.2

Position de la division d'examen

2.

Base de l'avis au stade de la recherche

3.

Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche

3.1

Le dossier de l'examinateur

3.2

Objections motivées

3.3

Possibilité de présenter des observations et des modifications

3.4

Etendue de la première analyse

3.5

Contribution à l'état de la technique

3.6

Exigences de la CBE

3.7

Attitude de l'examinateur

3.8

Suggestions

3.9

Avis au stade de la recherche favorable

4.

Priorité et avis au stade de la recherche

5.

Facteurs d'incertitude dans l'état de la technique

6.

Unité de l'invention et avis au stade de la recherche

7.

L'avis au stade de la recherche en cas de limitation de la recherche

8.

Non-établissement de l'avis au stade de la recherche

9.

Réaction au rapport de recherche européenne élargi