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9.1.3
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Langues des documents cités
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Il est fréquent que des membres de la même famille de brevets soient publiés dans un certain nombre de langues différentes. L'examinateur peut donc citer dans le rapport de recherche le document dans la langue de son choix. Si le contenu technique pertinent ne varie pas entre les divers membres de la famille et si ceux-ci sont tous publiés avant la date de priorité la plus ancienne de la demande, tous les membres de la famille ont la même pertinence pour la demande. En pareils cas, l'examinateur choisira le document à citer en raison de sa langue de publication et en fonction de la liste suivante, la langue qui doit être choisie de préférence étant indiquée en premier :
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(1)
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une langue officielle de l'OEB (à savoir l'allemand, l'anglais ou le français (art. 14(1));
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(2)
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une langue officielle d'un État partie à la CBE conformément à l'art. 14(2) (cf. A-VIII, 1.1). Si l'examinateur ne connaît pas cette langue, de tels documents peuvent être lus normalement par un collègue (cf. VI, 6.2);
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(3)
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une langue autre que celles des États parties à la CBE.
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Dans les cas (2) et (3), l'examinateur peut envisager de citer un abrégé dans une langue officielle de l'OEB à la place du document original.
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CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE
9.1.2 Documents correspondants
9.1.4 Rapport complémentaire de recherche
