Les recherches européennes sont effectuées par les divisions de la recherche de l'OEB ; elles peuvent également être confiées aux offices nationaux de certains États contractants. Des recherches dans des documentations rédigées dans des langues autres que les langues officielles de l'OEB peuvent être confiées à certains de ces offices nationaux. Les présentes directives sont applicables aux recherches européennes effectuées par tous ces offices.