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2.6
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Système de familles de brevets
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L'OEB gère un système de familles de brevets fondé sur les données de la demande et les indications relatives à la priorité des documents de brevet stockés dans les bases de données de l'OEB. Normalement, lorsque l'on visualise des documents de brevet sur écran, seul un document représentatif d'une famille de brevets s'affiche, mais des liens vers les autres membres de sa famille de brevets sont fournis.
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La pratique consistant à ne pas incorporer tous les membres d'une famille de brevets dans les dossiers de la recherche manuelle (telle qu'elle est acceptée par l'OMPI) est largement suivie. En ce qui concerne les documents de brevet publiés après 1968, on utilise le système de familles de brevets ; pour les documents plus anciens, cela se fait principalement dans le cadre des projets de reclassement, avec la possibilité de mettre à jour en conséquence les informations relatives aux familles de brevets dans les bases de données. Lorsqu'ils effectuent une recherche manuelle, les examinateurs peuvent utiliser le système de familles de brevets pour obtenir les éléments d'identification d'autres membres de la famille qui peuvent alors être consultés via les bases de données image ou, si nécessaire, dans les dossiers classés dans l'ordre numérique.
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En ce qui concerne les nouvelles acquisitions, la sélection du membre de la famille à classer et incorporer dans les dossiers de la recherche manuelle se fait de la manière suivante :
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i)
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Toutes les demandes européennes publiées et toutes les demandes internationales désignant l'OEB sont incorporées dans les dossiers de la recherche manuelle.
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ii)
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Le membre d'une famille qui est reçu en premier à la direction compétente de la direction principale Outils et documentation, ou celui dont les données bibliographiques sont disponibles en premier dans cette direction en vue d'être introduites dans le fichier informatique, est incorporé dans les dossiers de la recherche manuelle (lorsqu'il ne s'agit pas d'une demande visée au point i) ci-dessus).
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iii)
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En cas de réception quasi simultanée, la préférence est donnée aux documents publiés en allemand, anglais ou français.
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iv)
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Lorsque le premier membre d'une famille incorporé dans les dossiers de la recherche manuelle n'est pas rédigé dans une langue officielle et qu'un autre membre de la famille appartenant à la documentation minimale est reçu, ce document est également incorporé dans les dossiers de la recherche manuelle (en particulier le premier d'entre eux si l'on en reçoit plusieurs).
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v)
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Dans certains cas exceptionnels, par exemple dans des domaines techniques complexes, un membre supplémentaire d'une famille peut également être incorporé dans les dossiers de la recherche manuelle si l'information qu'il contient est plus complète ou mieux présentée (par exemple, les brevets US).
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Le choix des documents incorporés dans les dossiers de la recherche manuelle conformément au système de familles jadis en vigueur obéissait à des règles différant légèrement à certains égards des règles mentionnées ci-dessus ; pour ces documents, la situation antérieure sera en principe maintenue. Toutefois, s'il existe une raison de revoir le contenu d'un domaine, par exemple dans le cas d'un reclassement, on en profitera pour adapter dans la mesure du possible le contenu des dossiers de la recherche manuelle à la situation mentionnée ci-dessus.
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CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE
2.5 Classement pour les besoins de la recherche manuelle
