Directives relatives à l'examen
PARTIE B
CHAPITRE III CARACTÉRISTIQUES DE LA RECHERCHE
3. Objet de la recherche
3.5 Anticipation des modifications de revendications
 

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PARTIE B
CHAPITRE III CARACTÉRISTIQUES DE LA RECHERCHECHAPITRE III CARACTÉRISTIQUES DE LA RECHERCHE
3. Objet de la recherche3. Objet de la recherche
  3.4 Abandon des revendications3.4 Abandon des revendications     3.6 Revendications de large portée3.6 Revendications de large portée  
 

3.5

Anticipation des modifications de revendications

 

En principe, et dans toute la mesure où cela est possible et raisonnable, la recherche doit couvrir l'ensemble de l'objet sur lequel portent les revendications ou sur lequel on peut raisonnablement penser qu'elles portent après qu'elles ont été modifiées (cf. cependant VII, 1.3, en cas d'absence d'unité). Par exemple, lorsqu'une demande relative à un circuit électrique contient une ou plusieurs revendications qui ne portent que sur la fonction et le mode de fonctionnement et que la description et les dessins mentionnent un exemple comportant la description d'un circuit de transistor d'un type non courant, la recherche doit inclure ce circuit.