Directives relatives à l'examen
PARTIE B
CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE
5. Littérature non-brevet accessible en bibliothèque
5.2 Mode et lieu de rangement
 

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PARTIE B
CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHECHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE
5. Littérature non-brevet accessible en bibliothèque5. Littérature non-brevet accessible en bibliothèque
  5.1 Composition5.1 Composition     5.3 Collection de l'Office néerlandais de la propriété industrielle (Bureau voor de Industriële...5.3 Collection de l'Office néerlandais de la propriété industrielle (Bureau voor de Industriële...  
 

5.2

Mode et lieu de rangement

 

La bibliothèque technique de l'OEB est fortement décentralisée ; les ouvrages sont répartis, par exemple, dans les directions, ou même, dans des cas exceptionnels, dans les bureaux des examinateurs. La plupart des étages auxquels se trouvent des bureaux d'examinateurs disposent d'une ou de plusieurs bibliothèques et de salles de consultation ainsi que de photocopieuses à proximité. En règle générale, les documents ne peuvent pas être emportés, mais doivent être consultés dans les locaux de la bibliothèque ; ils peuvent éventuellement être copiés pour consultation ou étude ultérieure. Un fichier en ligne contenant un inventaire complet par classement de brevets et indiquant la localisation des ouvrages est disponible.