Directives relatives à l'examen:PARTIE B: CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE, 3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche, 3.3 Possibilité de présenter des observations et des modifications

Directives relatives à l'examen
PARTIE B
CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE
3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche
3.3 Possibilité de présenter des observations et des modifications

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PARTIE B
CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE
3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche

3.2 Objections motivées

3.4 Etendue de la première analyse

3.3	Possibilité de présenter des observations et des modifications

L'avis au stade de la recherche doit signaler au demandeur qu'il peut présenter ses observations, remédier aux irrégularités et, le cas échéant, proposer des modifications de la description, des revendications et des dessins (cf. XII, 9).

Règle 86(2)