Directives relatives à l'examen
PARTIE B
CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE
1. Généralités
1.2 Systèmes d'accès systématique
 

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PARTIE B
CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHECHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE
1. Généralités1. Généralités
  1.1 Organisation et composition de la documentation à la disposition des divisions de la recherche1.1 Organisation et composition de la documentation à la disposition des divisions de la recherche     1.3 Listes1.3 Listes  
 

1.2

Systèmes d'accès systématique

 

Tous les examinateurs disposent d'outils informatiques pour effectuer leurs recherches dans la documentation prévue à cet effet. Ces outils permettent, entre autres, d'utiliser la classification interne de l'OEB (ECLA), qui est fondée sur la classification internationale des brevets (CIB), mais comprend des subdivisions internes plus fines. Des recherches peuvent aussi être effectuées à l'aide d'autres systèmes de classification et/ou termes.

 

A La Haye et à Berlin, la documentation de recherche accessible systématiquement est aussi classée, pour un grand nombre de domaines techniques, sous forme papier d'après un "système de rangement par casiers" (utilisant une classification et un classement multiples lorsque cela est nécessaire) conformément à la classification interne de l'OEB.