Directives relatives à l'examen
PARTIE B
CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE
3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche
3.6 Exigences de la CBE
 

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PARTIE B
CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHECHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE
3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche
  3.5 Contribution à l'état de la technique3.5 Contribution à l'état de la technique     3.7 Attitude de l'examinateur3.7 Attitude de l'examinateur  
 

3.6

Exigences de la CBE

 

Bien que l'examinateur doive tenir compte de l'ensemble des exigences de la CBE, son attention portera essentiellement, dans la plupart des cas, sur les exigences suivantes, à savoir : suffisance de l'exposé (cf. C-II, 4), clarté et fondement des revendications sur la description, notamment des revendications indépendantes (cf. C-III, 4 et C-III, 6), nouveauté (cf. C-IV, 5) et activité inventive (cf. C-IV, 9).