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Bien que l'examinateur doive tenir compte de l'ensemble des exigences de la CBE, son attention portera essentiellement, dans la plupart des cas, sur les exigences suivantes, à savoir : suffisance de l'exposé (cf. C-II, 4), clarté et fondement des revendications sur la description, notamment des revendications indépendantes (cf. C-III, 4 et C-III, 6), nouveauté (cf. C-IV, 5) et activité inventive (cf. C-IV, 9).
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