Directives relatives à l'examen
PARTIE B
CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ
5. Liste de vérification
 

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PARTIE B
CHAPITRE XI L'ABRÉGÉCHAPITRE XI L'ABRÉGÉ
  4. Figure publiée avec l'abrégé4. Figure publiée avec l'abrégé     6. Transmission de l'abrégé au demandeur6. Transmission de l'abrégé au demandeur  
 

5.

Liste de vérification

 

En examinant l'abrégé, l'examinateur doit vérifier s'il est conforme aux principes directeurs de caractère général relatifs à la préparation des abrégés de documents de brevet, selon la norme OMPI ST. 12, en utilisant la liste de vérification qui y est jointe et dont les parties pertinentes sont annexées au présent chapitre.