Le but de la recherche est d'établir l'état de la technique pertinent en vue de déterminer si, et, dans l'affirmative, dans quelle mesure, l'invention, objet de la demande de brevet, est nouvelle et implique une activité inventive.

La procédure d'examen et la préparation de l'avis au stade de la recherche dépendent de la recherche pour connaître l'état de la technique qui sert de base pour apprécier la brevetabilité de l'invention. La recherche doit donc être aussi exhaustive et efficace que possible, dans les limites toutefois qu'imposent nécessairement des questions comme l'unité d'invention et d'autres considérations (cf. III, 2, VII et VIII).