Lorsque des copies d'éléments de littérature non-brevet sont incluses dans les dossiers de recherche, elles sont classées avec les documents de brevet portant la même classification, en général dans des chemises séparées (cf. IX, 2.5). L'expérience ayant montré que l'importance des éléments de la littérature non-brevet pour les besoins de la recherche diminue de façon considérable après un certain nombre d'années (par exemple cinq ans), les éléments qui ne présentent plus d'intérêt peuvent être retirés. Les périodiques et autres éléments non-brevet sont classés dans une bibliothèque et conservés pendant une durée plus longue (par exemple dix ans) afin de pouvoir être consultés et copiés ultérieurement. Ces éléments sont classés avec les documents non-brevet conservés à d'autres fins, comme indiqué au point IX, 5.