Directives relatives à l'examen:PARTIE B: CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE

Directives relatives à l'examen
PARTIE B
CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE

E / D / F

CHAPITRE VIII OBJETS EXCLUS DE LA RECHERCHE

CHAPITRE VIII OBJETS EXCLUS DE LA RECHERCHE

CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE

CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE

1. Généralités

1.1 Organisation et composition de la documentation à la disposition des divisions de la recherche

1.2 Systèmes d'accès systématique

2. Documents de brevet classés en vue d'un accès systématique

2.1 Documentation minimale du PCT

2.2 Autres documents nationaux de brevet

2.3 Demandes de brevet non publiées

2.4 Rapports de recherche

2.5 Classement pour les besoins de la recherche manuelle

2.6 Système de familles de brevets

3. Collection systématique de documents non-brevet

3.1 Périodiques, comptes rendus, rapports, livres, etc.

3.2 Classement pour les besoins de la recherche manuelle

4. Documents de brevet disponibles dans le fonds bibliothécaire de l'Office néerlandais de la propriété...

4.1 Collection de documents de brevet classée dans l'ordre numérique

4.3 Collection systématique de documents de brevet

4.4 Modalités d'utilisation

5. Littérature non-brevet accessible en bibliothèque

5.1 Composition

5.2 Mode et lieu de rangement

5.3 Collection de l'Office néerlandais de la propriété industrielle (Bureau voor de Industriële...

6. Documentation de recherche sur les différents sites de l'OEB

6.1 Documentation de recherche électronique

6.2 Documentation de recherche sous forme papier

7. Documentation de recherche d'offices nationaux effectuant pour le compte de l'OEB des travaux de...

7.1 Documentation de recherche électronique fournie par l'OEB

7.2 Documentation de recherche supplémentaire dans les offices nationaux de brevets