Directives relatives à l'examen
PARTIE C
 CHAPITRE III REVENDICATIONS
4. Clarté et interprétation des revendications 		 

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PARTIE C
CHAPITRE III REVENDICATIONSCHAPITRE III REVENDICATIONS
  3. Types de revendications3. Types de revendications     5. Concision et nombre des revendications5. Concision et nombre des revendications  
 

4.

Clarté et interprétation des revendications

 
4.1 Clarté

4.2 Interprétation

4.3 Discordances

4.3a Formulations générales, esprit de l'invention

4.4 Caractéristiques essentielles

4.5 Termes ayant un sens relatif

4.5a Termes tels que environ et approximativement

4.5b Marques

4.6 Caractéristiques facultatives

4.7 Résultat recherché

4.7a Paramètres

4.7b Revendication de produit caractérisé par son procédé d'obtention

4.8 dispositif pour... , procédé pour..., etc.

4.8a Définition par référence à une utilisation ou à un autre objet

4.8b Le terme dans

4.9 Revendications d'utilisation

4.10 Références à la description ou aux dessins

4.10a Méthode et moyens de mesure des paramètres mentionnés dans les revendications

4.11 Signes de référence

4.12 Limitations négatives (par exemple, des disclaimers)

4.13 Sens des termes comprendre et consister en

4.14 Définition d'une pathologie en termes fonctionnels

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