En règle générale, l'objet d'une revendication est défini par des caractéristiques positives indiquant que certains éléments techniques sont présents. Cet objet peut toutefois être restreint à titre exceptionnel au moyen d'une limitation négative indiquant expressément que des caractéristiques particulières sont absentes. Une telle restriction peut par exemple être apportée afin de supprimer des modes de réalisation non brevetables qui ont été divulgués dans la demande telle que déposée (cf. T 4/80, JO 4/1982, 149) ou si l'absence d'une caractéristique peut être déduite de la demande telle que déposée (cf. T 278/88, non publiée au JO).

Les limitations négatives, telles que les disclaimers, ne sont autorisées que si l'ajout de caractéristiques positives dans la revendication ne permettrait pas de définir de façon plus claire et concise l'objet qui est encore susceptible d'être protégé (cf. T 4/80, JO 4/1982, 149) ou limiterait indûment la portée de la revendication (cf. T 1050/93, non publiée au JO).

En ce qui concerne l'admissibilité de disclaimers non divulgués dans la demande telle que déposée, cf. VI, 5.3.11.