Directives relatives à l'examen
PARTIE B
 CHAPITRE XII L'AVIS AU STADE DE LA RECHERCHE 		 

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PARTIE B
  CHAPITRE XI L'ABRÉGÉCHAPITRE XI L'ABRÉGÉ       
1. L'avis au stade de la recherche, partie intégrante du rapport de recherche européenne élargi

1.1 L'avis au stade de la recherche

1.2 Position de la division d'examen

2. Base de l'avis au stade de la recherche

3. Analyse de la demande et contenu de l'avis au stade de la recherche

3.1 Le dossier de l'examinateur

3.2 Objections motivées

3.3 Possibilité de présenter des observations et des modifications

3.4 Etendue de la première analyse

3.5 Contribution à l'état de la technique

3.6 Exigences de la CBE

3.7 Attitude de l'examinateur

3.8 Suggestions

3.9 Avis au stade de la recherche favorable

4. Priorité et avis au stade de la recherche

5. Facteurs d'incertitude dans l'état de la technique

6. Unité de l'invention et avis au stade de la recherche

7. L'avis au stade de la recherche en cas de limitation de la recherche

8. Non-établissement de l'avis au stade de la recherche

9. Réaction au rapport de recherche européenne élargi

 
   CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ  

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