Directives relatives à l'examen
PARTIE B
 CHAPITRE X RAPPORT DE RECHERCHE 		 

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PARTIE B
  CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHECHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE     CHAPITRE XI L'ABRÉGÉCHAPITRE XI L'ABRÉGÉ  
1. Généralités

2. Différents types de rapports de recherche établis par l'OEB

3. Forme et langue du rapport de recherche

3.1 Forme

3.2 Langue

4. Identification de la demande de brevet et type du rapport de recherche

5. Classement de la demande de brevet

6. Domaines techniques sur lesquels la recherche a porté

7. Titre, abrégé et figure(s) à publier avec l'abrégé (comme indiqué sur la feuille supplémentaire...

8. Limitation de l'objet de la recherche

9. Documents relevés lors de la recherche

9.1 Identification des documents dans le rapport de recherche européenne

9.1.1 Données bibliographiques

9.1.2 Documents correspondants

9.1.3 Langues des documents cités

9.1.4 Rapport complémentaire de recherche

9.2 Catégories de documents (X, Y, P, A, D, etc.)

9.3 Relation des documents avec les revendications

10. Authentification et dates

11. Copies à joindre au rapport de recherche

11.1 Généralités

11.2 Version électronique du document cité

11.3 Membres d'une famille de brevets ; le signe

11.4 Revues ou livres

11.5 Résumés, extraits ou abrégés

12. Transmission du rapport de recherche et de l'avis au stade de la recherche (s'il est établi)

 
   CHAPITRE IX DOCUMENTATION DE RECHERCHE CHAPITRE XI L'ABRÉGÉ

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