Directives relatives à l'examen
PARTIE C
CHAPITRE VI PROCÉDURE D'EXAMEN
4. Phases ultérieures de l'examen
4.2 Etendue du réexamen
 

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PARTIE C
CHAPITRE VI PROCÉDURE D'EXAMENCHAPITRE VI PROCÉDURE D'EXAMEN
4. Phases ultérieures de l'examen4. Phases ultérieures de l'examen
  4.1 Procédure générale4.1 Procédure générale     4.3 Procédure à suivre après le réexamen4.3 Procédure à suivre après le réexamen  
 

4.2

Etendue du réexamen

 

A l'issue de la première phase de l'examen, l'examinateur ne sera pas, normalement, obligé de relire entièrement la demande de brevet si la première notification était claire et complète (cf. VI, 3.3 et VI, 3.4), mais il devra plutôt porter toute son attention sur les modifications proprement dites et les passages correspondants ainsi que sur les irrégularités constatées dans la première notification.