Si aucun avis au stade de la recherche n'a été établi (cf. 1.1.2 ci-dessus, III, 7.11.1 ii) et B-XII 1.1), la première notification de l'examinateur établie en vertu de l'art. 96(2), fera état, en règle générale (cf. B-XII, 3), de toutes les objections soulevées à l'encontre de la demande de brevet (cf. cependant B-XII, 3.4). Ces objections peuvent avoir trait à des questions de forme (par exemple la non-conformité à une ou plusieurs des conditions prévues aux règles 26 à 29, 32, 34, 35 et 36), à des questions de fond (par exemple, l'objet de la demande n'est pas brevetable) ou encore aux deux à la fois.

Si un avis au stade de la recherche a été établi conformément à la règle 44bis(1), et que le demandeur n'y a pas répondu, une notification se référant à l'avis et invitant le demandeur à y répondre dans un délai déterminé sera envoyée en guise de première notification au sens de l'article 96(2). Si le demandeur ne donne pas suite à cette notification dans le délai imparti, la demande sera réputée retirée conformément à l'article 96(3). Si le demandeur a présenté des modifications ou des observations en réponse à l'avis au stade de la recherche, celles-ci seront prises en considération lorsque la première notification sera établie.