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Après avoir reçu le rapport de recherche et avant réception de la première notification de la division d'examen, le demandeur peut prendre position au sujet de ce rapport de recherche, et, le cas échéant, au sujet de l'avis au stade de la recherche, ainsi que modifier la description, les revendications et les dessins. Ces modifications peuvent être apportées pour remédier aux objections émises dans l'avis au stade de la recherche ; elles peuvent aussi être proposées pour une autre raison, par exemple pour remédier à un manque de clarté que le demandeur a lui-même constaté dans les pièces initiales.
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Règle 86(2)
Règle 51(1)
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