Directives relatives à l'examen
PARTIE D
CHAPITRE V EXAMEN DE L'OPPOSITION QUANT AU FOND
4. Exposé insuffisamment clair et complet de l'invention
4.4 Cas où l'invention est partiellement exposée de façon insuffisante
4.4.2 Absence de détails bien connus
 

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PARTIE D
CHAPITRE V EXAMEN DE L'OPPOSITION QUANT AU FONDCHAPITRE V EXAMEN DE L'OPPOSITION QUANT AU FOND
4. Exposé insuffisamment clair et complet de l'invention4. Exposé insuffisamment clair et complet de l'invention
4.4 Cas où l'invention est partiellement exposée de façon insuffisante4.4 Cas où l'invention est partiellement exposée de façon insuffisante
  4.4.1 Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables4.4.1 Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables     4.4.3 Difficultés de réalisation4.4.3 Difficultés de réalisation  
 

4.4.2

Absence de détails bien connus

 

Il n'est pas nécessaire non plus, pour que l'exposé soit clair et complet, que le brevet précise dans les moindres détails la manière dont doit opérer l'homme du métier conformément aux indications données, si ces détails sont bien connus et clairs compte tenu du préambule des revendications et également des connaissances générales de l'homme du métier (voir également à ce propos C-II, 4.9 et C-III, 4.4).