Directives relatives à l'examen
PARTIE A
CHAPITRE X DESSINS
8. Textes sur les dessins
 

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CHAPITRE X DESSINSCHAPITRE X DESSINS
  7. Exécution des dessins7. Exécution des dessins     9. Symboles conventionnels9. Symboles conventionnels  
 

8.

Textes sur les dessins

 

Rappelons tout d'abord que la règle 32(2)d) et g) s'applique aussi aux textes figurant sur les dessins.

 

Règle 32(2)d)

Règle 32(2)g)



En ce qui concerne les mentions du genre "coupe suivant AB", on se reportera au point X, 7.3.1.

 

Les dessins ne doivent pas contenir de texte, à l'exception de courtes indications indispensables.

 

Règle 32(2)j)



Dans le cas où des textes seront jugés indispensables à l'intelligence du dessin, il est recommandé de n'utiliser que le plus petit nombre possible de mots, et de prévoir autour d'eux un espace suffisant sans aucune ligne de dessin pour pouvoir y substituer leur traduction.

 

En ce qui concerne le bien-fondé de l'existence de textes sur les dessins, on se reportera au point C-II, 5.1.